Dpress<\/p>\n\n\n\n
Le pr\u00e9sident de la Chambre de Commerce, d’Industrie et de Services de la r\u00e9gion de Rabat-Sal\u00e9-K\u00e9nitra (CCIS-RSK), Hassan Sakhi, a appel\u00e9 l\u2019ensemble des professionnels \u00e0 adh\u00e9rer activement \u00e0 l\u2019initiative du guichet unique mis en place au sein de la Chambre, pour obtenir les autorisations d\u2019exploitation du domaine public, afin de contribuer \u00e0 l’am\u00e9lioration de l’esth\u00e9tique urbaine de Rabat.<\/p>\n\n\n\n
Dans un entretien accord\u00e9 \u00e0 la MAP, M. Sakhi a soulign\u00e9 que l\u2019adh\u00e9sion active des commer\u00e7ants et professionnels \u00e0 cette initiative permettra d\u2019atteindre l\u2019objectif de d\u00e9livrer des autorisations \u00e0 100% des commerces de la Ville Lumi\u00e8re \u00e0 l\u2019horizon du 1er janvier 2027.<\/p>\n\n\n\n
La CCIS-RSK a \u0153uvr\u00e9 \u00e0 simplifier les proc\u00e9dures et \u00e0 faciliter l\u2019obtention des autorisations et d\u00e9clarations commerciales, des autorisations d\u2019exploitation du domaine public, des stores et des panneaux publicitaires, \u00e0 travers la mise en place du guichet unique destin\u00e9 \u00e0 accompagner les commer\u00e7ants et professionnels de la ville de Rabat, a expliqu\u00e9 M. Sakhi, notant que cette op\u00e9ration est de nature \u00e0 contribuer \u00e0 faciliter les d\u00e9marches et \u00e0 conf\u00e9rer \u00e0 la capitale un aspect plus esth\u00e9tique et mieux organis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
L’esth\u00e9tique de la ville est \u00ab\u00a0extr\u00eamement importante\u00a0\u00bb, notamment parce que Rabat comprend des quartiers historiques et d\u2019autres plus modernes, a estim\u00e9 M. Sakhi, mettant ainsi l’accent sur l’importance de pr\u00e9server son caract\u00e8re urbanistique et culturel.<\/p>\n\n\n\n
Il a indiqu\u00e9 que les sp\u00e9cificit\u00e9s de la ville ont conduit \u00e0 proposer diff\u00e9rents types de stores et de fa\u00e7ades, le choix entre ces mod\u00e8les revenant aux commer\u00e7ants et professionnels, en fonction de leurs capacit\u00e9s financi\u00e8res et de la nature de leur activit\u00e9 commerciale.<\/p>\n\n\n\n
Les mod\u00e8les propos\u00e9s tiennent compte des aspects social et financier des commer\u00e7ants et professionnels, en offrant des options dont les prix varient, tout en restant ouverts \u00e0 de nouvelles propositions, a-t-il soutenu, notant qu\u2019une commission sp\u00e9cialis\u00e9e examinera les propositions de cette cat\u00e9gorie afin de faciliter l\u2019obtention des autorisations n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n\n\n
Concernant la proc\u00e9dure de d\u00e9livrance des autorisations, M. Sakhi a expliqu\u00e9 qu\u2019elle commence par la r\u00e9ception des documents au si\u00e8ge de la CCIS-RSK, puis par la transmission imm\u00e9diate des donn\u00e9es aux bureaux d\u2019\u00e9tudes et de topographie afin qu\u2019ils proc\u00e8dent aux constatations sur le terrain. Cette op\u00e9ration r\u00e9alis\u00e9e dans un d\u00e9lai de 24 heures par les bureaux d\u2019\u00e9tudes vise \u00e0 v\u00e9rifier la capacit\u00e9 des fa\u00e7ades des commerces \u00e0 supporter les stores ainsi que leur conformit\u00e9 aux conditions de s\u00e9curit\u00e9, afin d\u2019\u00e9viter tout accident pouvant r\u00e9sulter de leur chute, a-t-il ajout\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Il a pr\u00e9cis\u00e9 que les cadres de la Chambre se chargent de transmettre l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du dossier \u00e0 la commune, qui a fix\u00e9 un d\u00e9lai ne d\u00e9passant pas 48 heures pour r\u00e9pondre favorablement \u00e0 la demande ou formuler des observations \u00e0 l\u2019attention des professionnels, soulignant que le guichet unique poursuivra son activit\u00e9 de mani\u00e8re continue jusqu\u2019au 31 d\u00e9cembre prochain.<\/p>\n\n\n\n
Dans le m\u00eame contexte, le pr\u00e9sident de la CCIS-RSK a soulign\u00e9 que la cat\u00e9gorie cibl\u00e9e actuellement est celle des commer\u00e7ants de proximit\u00e9 et des professionnels, \u00ab\u00a0l\u2019objectif \u00e9tant de leur permettre de d\u00e9poser une demande unique pour obtenir, en une seule fois, un ensemble d\u2019autorisations portant, notamment, sur l\u2019autorisation commerciale, la d\u00e9claration d\u2019exercice de l\u2019activit\u00e9, l\u2019autorisation d\u2019occupation du domaine public, l\u2019autorisation d\u2019installation d\u2019une enseigne publicitaire, ainsi que celle relative aux stores et ce, au lieu de suivre des proc\u00e9dures distinctes et dispers\u00e9es\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Il a expliqu\u00e9 qu\u2019une commission sp\u00e9cialis\u00e9e est charg\u00e9e d\u2019effectuer les visites de terrain et de v\u00e9rifier si les locaux remplissent les conditions requises, notamment en ce qui concerne le respect des normes r\u00e9glementaires, la pr\u00e9servation du droit de passage et la fluidit\u00e9 de la circulation des pi\u00e9tons et ce, avant l\u2019octroi de l\u2019autorisation d\u2019occupation du domaine public.<\/p>\n\n\n\n
Pour rem\u00e9dier aux obstacles administratifs li\u00e9s aux contrats de location et aux plans autoris\u00e9s, notamment pour les b\u00e2timents non int\u00e9gr\u00e9s au plan d\u2019am\u00e9nagement urbain ou dont les propri\u00e9taires n’ont pas fourni les plans, M. Sakhi a fait savoir que des conventions ont \u00e9t\u00e9 conclues avec plusieurs topographes, ainsi qu\u2019avec des bureaux d\u2019\u00e9tudes et de contr\u00f4le de la r\u00e9gion, afin de proposer leurs services \u00e0 des tarifs pr\u00e9f\u00e9rentiels.<\/p>\n\n\n\n
Il a poursuivi que, dans le cadre de cette coordination, le prix du certificat \u00e9tabli par le topographe a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 300 dirhams, tandis que celui de l\u2019attestation de stabilit\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 d\u00e9livr\u00e9e par les bureaux de contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 150 dirhams et ce, afin d\u2019all\u00e9ger les charges financi\u00e8res des commer\u00e7ants et des professionnels et de faciliter la r\u00e9gularisation de la situation de leurs locaux.<\/p>\n\n\n\n
S\u2019agissant des tarifs relatifs \u00e0 l\u2019obtention des autorisations, M. Sakhi a pr\u00e9cis\u00e9 que la fiscalit\u00e9 locale est r\u00e9gie par une d\u00e9cision fiscale en vigueur, tandis que le tarif de l\u2019autorisation relative aux stores est fix\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la loi organique, qui pr\u00e9voit que ce tarif soit calcul\u00e9 sur la base du montant du loyer du local commercial.<\/p>\n\n\n\n
La CCIS-RSK avait annonc\u00e9 le lancement, d\u00e8s lundi dernier, d’un guichet unique, et ce dans le cadre de l’approche participative qu’elle adopte pour faire face aux r\u00e9percussions de la campagne de lib\u00e9ration du domaine public, bas\u00e9e sur le dialogue, la coordination et l\u2019expertise technique, ainsi que sur l\u2019accompagnement et l’encadrement des commer\u00e7ants et professionnels.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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